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Les assurances décès n’aiment pas les risques physiques, les pratiques nocives pour la santé et c’est logique. Bien sûr, les exclusions varient selon les compagnies.
Aussi, lorsque vous êtes concerné par l’un de ces points, veillez à en parler avec votre assureur décès, sans attendre d’être blessé ! Parfois, ces exclusions sont étonnantes... Nous faisons le point.
Sports exclus de l’assurance décès
La pratique d’un sport à titre professionnel n’est pas assurée par l’assurance décès. Tous les sports dits « à risques » sont fuis par les assureurs. C'est le cas notamment pour :
- Les sports aériens : vols acrobatiques, essais de vols sur prototypes, saut à l’élastique, kitesurf, etc. La liste n’est pas exhaustive. Notez que les sauts en parachute ne sont exclus des garanties du contrat d'assurance décès que si le parachute n’est pas homologué.
- Les sports de vitesse : les compétitions, courses et matchs à bord d’un véhicule à moteur en tant que concurrent sont aussi exclus de l’assurance décès.
- La pratique de sports en eaux profondes (plongée), en mer (courses en solitaire), sous terre (spéléologie).
- Tous les autres sports dits dangereux : hockey sur glace, pêche sous-marine, ski nautique, escalade en montagne sans guide, sports de combat, etc.
À noter : tout sport pratiqué dans un cadre sportif scolaire par les enfants est toujours garanti, même si ce sport est considéré comme dangereux.
Assurance décès : quelles pratiques sont exclues ?
Sont exclus de l’assurance décès les produits pouvant causer des effets néfastes sur la santé de l’assuré tels que les drogues, stupéfiants ou médicaments.
Egalement, les risques accidentels pouvant survenir si l’assuré est en état d’ivresse encourant une sanction pénale et les conséquences, directes ou indirectes, d’un dégagement de fumée ou de chaleur issues de la transmutation de noyaux d’atomes ne sont pas pris en charges par les assurances décès.
De la même façon, est exclu :
- Le suicide conscient ou inconscient, mais uniquement lors de la première année de couverture de l’assurance décès.
- La participation à une guerre civile ou étrangère menée par la France ou la réalisation d’actes terroristes ou à des émeutes, des manifestations ou des grèves.
- La conduite irresponsable et sans permis à bord d’un véhicule.
- Et enfin, le décès ou l’invalidité résultant d’une profession à risque comme pompier, gendarme, militaire ou policier.
À noter : dans sa décision du 15 décembre 2011, la Cour de cassation a estimé que l'entreprise doit informer ses salariés si l'assurance décès souscrite pour eux n'inclut pas le suicide. Si elle ne le fait pas, l'entreprise engage sa responsabilité envers les héritiers.
Pour en savoir plus sur l’assurance décès :
- Toutes les infos nécessaires sur l’assurance décès grâce à notre page.
- Assurance décès et assurance vie : quelles sont les différences ?
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